top of page

 

1 / EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par CARTEMME, Société par Actions Simplifiées Unipersonnelle, au capital de 5 000,00 €, Immatriculée au RCS de Saint Malo  sous le n° 800.229.205 et dont le siège social est sis au 1 rue du Presbytère - 22350 Saint Maden

Directeur de publication : Mme Emmanuelle LEMOINE.
L'hébergement du site est assuré par la société OVH
+33 (0)9 72 10 11 12

 

2 / RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

La socitété informe les internautes de ce que Le DIMAB® est une marque déposée. Les droits relatifs à ces éléments sont détenus par la Société CARTEMME et lui sont expressément et exclusivement réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites sans l'autorisation écrite préalable de la Société, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Toute violation des droits susvisés est susceptible d'entrainer la mise en cause de la responsabilité pénale et/ou civile de son auteur, outre les dommages et intéréts que la Société pourrait solliciter en réparation du préjudice qu'elle subirait du fait de l'atteinte à ses droits.

 

3/ RESPONSABILITE

La Société ne saurait être tenue responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. La Société ne saurait être tenue responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

 

4 / Données personnelles

Les Internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données les concernant et dont la Société est destinataire, en écrivant à la Société à l'adresse reproduite à l'Article 1. Les informations collectées sont réservées à l'usage exclusif de la Société à des fins d'information et de prospection commerciale. Il est précisé que la Société utilise le mécanisme internet des cookies pour enregistrer des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'internaute sur le Site. Les cookies permettant la reconnaissance du navigateur de chaque internaute, la Société pourra ainsi proposer à ce dernier un service personnalisé.

bottom of page